ARTICLE 1 : CHAMPS D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet boutique.best-mountain.com. Un service de commerce électronique édité par la société BEST WEB.

L'éditeur se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

Ces conditions générales de vente ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITÉ DES PRODUITS :

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous le rembourser par recréditation de votre carte bancaire.

La date d'enregistrement de la commande correspond à la date du règlement par carte bancaire en ligne avec le terminal de paiement sécurisé de notre partenaire.

En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande, nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information sur le bon de préparation.

ARTICLE 3 : VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE (LOI DU 13 MARS 2000 SUR LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE.)

Toute commande validée par «double clic» implique l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.

Le «double clic» associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

ARTICLE 4 :PRIX

BEST WEB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les produits demeurent la propriété de BEST WEB jusqu'au complet encaissement du prix par BEST WEB.

ARTICLE 5 : MODALITÉS DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

5.1 Modalités de Paiement :

Paiement au comptant par CB
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de BEST WEB. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle ci dans les emplacements prévus à cet effet.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. BEST WEB n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Paiement au comptant par Paypal

Vous pouvez effectuer le règlement par système Paypal : dans ce cas, le paiement s'effectue par l'intermédiaire de notre partenaire. Les conditions générales d'utilisation de Paypal s'appliqueront.

5.2 Lutte contre la fraude :

BEST WEB se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que BEST WEB jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.).

5.3 Défaut de Paiement :

BEST WEB se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude, BEST WEB se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

ARTICLE 6 : LIVRAISON

6.1 Délais de préparation des commandes :

En raison d'un fort accroissement de l'activité sur la période des soldes, le délai d'expédition est porté à 6 jours ouvrés.

Tous les produits BEST WEB étant dans nos entrepôts, vos commandes sont préparées sous 48 heures ouvrées, vous devez y ajouter les délais d'acheminement de transport.

Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

Le produit commandé est livré à l'adresse figurant sur le bon de commande. En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, BEST WEB ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive du Client.

Le client est informé que BEST WEB se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume. Les délais de livraison ne peuvent être assurés en cas de force majeure, notamment en cas de grève ou de perturbations liées aux transports routiers, telle que définie par la jurisprudence. Les délais de livraison ne tiennent pas compte des éventuelles procédures de contrôle du paiement du client qui retarderaient l'expédition de sa commande (cf. «lutte contre la fraude» article 5).

Pour certains produits, BEST WEB indiquera lors de la commande le mode de livraison le plus adéquat.
Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés après la date de validation du paiement par le Client.
Les délais annoncés sont des délais départ entrepôt.

Pour les envois de produits par Colissimo ou en Relais Colis (Kiala)

Les délais moyens de livraison sont de 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement pour les envois par Colissimo ou en Relais Colis (Kiala). Toutefois, la date de livraison prévue est indiquée à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produits. Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France Continentale. En cas d'absence, le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés.

6.2 Suivi de livraison :

Après validation du paiement, un numéro de commande vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. Nous vous conseillons d'imprimer le numéro de commande et de le conserver. Vous pouvez suivre les étapes de son traitement à tout moment au sein de votre espace Client «Mon Compte».

Pour les livraisons en Relais Colis (Kiala), le Client recevra un e-mail confirmant la livraison dans le Relais Kiala de son choix où il devra venir le récupérer.

Le Client devra communiquer une adresse mail valide, à défaut de quoi BEST WEB ne saurait être responsable des conséquences en découlant. Le Client devra veiller à mettre à jour ses données dans son espace Client.

6.3 Tarifs de livraison

Le Client est informé qu'il est facturé proportionnellement au poids et au volume des produits achetés. La participation aux frais d'envoi comprend notamment les frais d'emballage et d'envoi des transporteurs.

Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France Métropolitaine. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.

Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations (Corse, DOM / TOM, étranger) s'effectue une fois le pays de livraison renseigné sur l'adresse de livraison.

6.4 Pays livrés

La livraison s'effectue uniquement en France Métropolitaine, Corse, Belgique, Luxembourg, Suisse, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon, Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises et sous les réserves citées ci-dessous à l'article 6.5.

6.5 Modalités particulières de livraison

Pour les DOM / TOM
Le tarif DOM s'applique pour : Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane et les Collectivités Territoriales (Mayotte et St Pierre et Miquelon). Attention : s'agissant des livraisons dans les TOM (Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises), nous ne pouvons à ce jour réaliser d'expédition d'un poids supérieur à 30 kg par produit.

ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉS

BEST WEB ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit et de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence.
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du Client.

ARTICLE 8 : DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 7 jours pour faire valoir son droit de rétractation. Le point de départ du délai est le jour de la réception de la commande. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le Client peut renvoyer le (ou les) produit(s) concernés à l'adresse BEST MOUNTAIN, PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE, OURSEL MAISON, 60122 BRETEUIL CEDEX, dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l'article, le cachet de la poste faisant foi. Afin d'accélérer le traitement de votre retour, BEST WEB remercie le Client de bien vouloir joindre au colis le bordereau de retour dûment complété ou un papier libre indiquant le numéro de la commande et sa volonté de faire valoir son droit de rétractation.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, BEST WEB remboursera au Client le prix du ou des produits achetés ainsi que les frais d'envoi; les frais de retour restant à la charge du Client sous certaines conditions.

ARTICLE 9 : RETOUR ET REMBOURSEMENT

9.1 Délai pour retourner un article
Indépendamment du délai de rétractation mentionné ci-dessus et du cas des produits défectueux, le Client dispose d'un délai de 7 jours supplémentaires à compter de la fin du délai de rétractation indiqué à l'article 8 pour retourner le ou les articles ne lui convenant pas, sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessous.

9.2 Condition de retour
Sauf produit défectueux, tous les produits retournés (vêtements, emballage d'origine, accessoires, notice...) devront être neufs et dans leur emballage d'origine intacte et sans écriture.
Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si les produits retournés ont été visiblement endommagés du fait du Client et que ce ou ces dommages rendent le produit impropre à la vente.

9.3 Modalités de retour et de remboursement

9.3.1 En cas de retour simple
9.3.1.1 Produits livrés par LA POSTE (Colissimo) ou en RELAIS COLIS (Kiala)

A des fins de bonne réception et en vue d'accélérer le traitement de votre retour, veillez à bien respecter la procédure suivante :
1. Allez dans votre espace client «Mon Compte»
2. Cliquez sur la commande concernée
3. Cliquez sur le bouton «Obtenir un numéro de retour»
4. Renseignez sur le Bon de livraison joint à votre colis dans les cases prévues à cet effet :
   - votre numéro de retour
   - le motif de votre retour
   - les quantités retournées
5. Emballez le(s) produit(s) à retourner et joignez-y le bon de livraison dûment renseigné.
   - RECOPIER sur le carton le n° de retour (de façon lisible et indélébile).
     TOUT COLIS SANS NUMERO DE RETOUR SERA AUTOMATIQUEMENT REFUSÉ.
   - Pensez à bien emballer votre colis (consultez les recommandations officielles)
6. Pour les produits livrés par Colissimo, expédiez votre colis à l'adresse suivante :

BEST WEB
PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE
OURSEL MAISON
60122 BRETEUIL CEDEX

Dans le cas d'une livraison par Relais Colis (Kiala), rapportez votre colis au sein de votre Relais Colis où il sera pris en charge pour le retour.
Vous serez informés par mail que le traitement de votre retour a bien été effectué.

Un remboursement automatique sur votre Compte bancaire interviendra au maximum 30 jours à compter de la date de réception dans nos locaux. (Attention si vous êtes en débit différé, le crédit de ce remboursement n'apparaîtra qu'en fin de mois sur votre relevé.)

9.3.2 En cas de retour de produit défectueux
Le Client peut retourner un produit défectueux à BEST WEB à l'adresse suivante :

BEST WEB
PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE
OURSEL MAISON
60122 BRETEUIL CEDEX

Préalablement à ce retour, le Client devra contacter BEST WEB via le formulaire de contact sur le site.
En cas de retour de produit défectueux, après constatation, par BEST WEB, de la défectuosité du produit, BEST WEB remboursera au Client l'ensemble des frais exposés, le prix du ou des articles concernés, les frais d'envoi et les frais de retour.
Tout autre défaut du produit sera couvert par la garantie commerciale et/ou par la garantie légale, telles que précisées dans l'article 10 ci-dessous.

ARTICLE 10 : GARANTIES ET SAV

En cas de non-conformité ou de défectuosité du produit livré, le Client devra en informer le Service Client de BEST WEB qui s'engage à remédier au problème dans les meilleurs délais.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie commerciale, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit ainsi que tous les accessoires du produit.

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site BEST MOUNTAIN, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société BEST WEB. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du site BEST MOUNTAIN est strictement interdite sauf accord préalable.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ

La société BEST WEB n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service Client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de BEST WEB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
De plus, la société BEST WEB ne saurait être tenue responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ

La société BEST WEB n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service Client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de BEST WEB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
De plus, la société BEST WEB ne saurait être tenue responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande.

ARTICLE 13 : INTÉGRALITÉ

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 14 : IDURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société BEST WEB.

ARTICLE 15 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société BEST WEB et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 16 : CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.

ARTICLE 17 : LITIGES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
En cas de litige, BEST WEB et le Client tenteront de résoudre celui-ci amiablement. En cas d'échec de la transaction, seuls les tribunaux de Paris seront compétents.

ARTICLE 18 : SERVICE CLIENT BEST WEB

Pour toute information ou question, le Service Client de BEST WEB est à la disposition du Client:
   - par voie électronique par le biais du formulaire de contact situé en bas de page.
Pour toute correspondance électronique qui s'ensuivra, merci de le faire avec l'adresse mail que vous utilisez pour votre compte Client. Cela permet un traitement plus rapide de votre demande.
   - par téléphone au 08 92 68 50 25 (De 9h à 17h du Lundi au Vendredi)
   - par courrier :

BEST WEB / Service Client
ZAC de la Belle Assise
60480 OURSEL-MAISON
FRANCE

ARTICLE 19 : DISPOSITIONS INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

BEST WEB se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. Sous réserve de votre accord, nous pouvons, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs des services. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1529763 du 02-09-2011.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ces droits en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessus.
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